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Réglement intérieur de l'Azur Futsal

Article 1 - Titre de l'association  

Il est fondé entre les adhérents aux statuts déposés et validés par la Préfecture du Var, une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret  du 16 Août 1901. Azur Futsal est une association sportive a but non lucratif engagée dans un championnat.

Article 2 - Les licences  

Le prix d'une licence est fixé à 100 euros. Elle est valable un an à compter du début de la saison jusqu'à la fin de cette dernière. Ce montant devra être versé en une seule mensualité par chèque ou en espèce. Le futur membre se verra remettre un bordereau faisant preuve de son versement. Elle comprend le droit de participer aux compétitions de l'UNCFs (championnat, coupe du var, tournois), ainsi qu'une assurance collective avec la possibilité d'une souscription à une assurance personnelle dont les frais supplémentaires engendrés seront à la charge du futur licencié. Cette dernière devra être dûment remplie par le futur joueur ainsi que par le médecin dans un délai de deux semaines sous peine, s'il y a lieu, de voir son inscription refusée et sa cotisation remboursée à 80% de la somme totale versée, sauf cas exceptionnel validé par le bureau de l’Azur Futsal.

Article 3 - Les fonds  

Les fonds financiers du club sont exclusivement destinés aux besoins quotidiens de l'association. Ils ne peuvent comprendre que les cotisations des joueurs en début d'année sportive ou les subventions diverses puisque le club est, selon l'article 1, une association à but non lucratif. Toutes les ressources de l'association dont elle dispose seront mises à la banque sur un compte bancaire au nom du club dont le siège social est identique à celle du Président du club. Aucun prêt à toutes personnes physiques ou morales ne pourra être envisagé. Les personnes ayant accès aux comptes sont les membres élis par le bureau : le Président, le président adjoint  et la Trésorière qui devront, une fois par trimestre, rendre par écrit, un compte rendu clair et précis des dépenses du club à tous les autres membres de l'association.

Article 4 - Le comportement  

Les comportements des joueurs ne devront pas aller à l'encontre de l'éthique sportive du club ainsi que celle de l'organisme organisateur des compétitions de futsal. Cela englobe le respect des ses coéquipiers, des cadres supérieurs de l'équipe mis en place, du corps arbitral, de ses adversaires ainsi qu'à la charte de l'UNCFs. En cas de nuisance à l'image de l'association, le fraudeur se verra convoqué lors d'un conseil de discipline qui décidera d'une sanction adaptée.

Article 5 - Les entraînements et les retards  

Il est tenu que tous licenciés soient présents lors des entraînements aux heures prévues à cet effet. Il ne sera toléré aucun retard, sauf cas de force majeur où l'aspirant aura pris contact avec le responsable pour prévenir de son éventuel retard.

Article 6 - Sanctions 

Toutes sanctions disciplinaires infligées par la commission de discipline de l'UNCFs pourraient voir la peine du joueur mis en cause doublé par la commission de discipline de l’Azur Futsal après réunion de ce dernier.

De plus des sanctions de type pécuniaire peuvent être appliquées pour divers motifs (voir liste des amendes) par décision du chargé des amendes, Mr X.

Article 7 - Applications du règlement 

Ce règlement ne peut tenir compte d'aucune dérogation et s'applique à tous les membres de l'association quelque soit la place qu'il y occupe.

Article 8 - Modifications du règlement intérieur  

Tous les membres se verront remettre un exemplaire de ce règlement en deux unités, un pour le licencié et un pour le Président, dûment rempli et signé.

Article 9 - Connaissance des membres de l'association   

Le conseil se réserve le droit de modifier le règlement intérieur de l'association dans le seul but d'améliorer ce dernier, après avoir préalablement tenu une assemblée extraordinaire. Pour valider la modification d'un article du présent règlement, cette dernière devra l'approuvé à plus de la majorité. En cas d'égalité des voix lors du vote, la voix du Président sera  prépondérante. Deux nouveaux exemplaires seront alors imprimés pour chaque membre de l'association qui en prendra connaissance avant de le signer et de remettre un exemplaire au Président du club selon l'article 9.